Conditions Generales de Vente

1.Sauf conventions contraires expresses agréés par écrit de notre part, les conditions générales ci-dessous énoncées, régiront les rapports  avec le client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées.

2.Les conventions conclues avec nos délégués, nos représentants ou avec leurs agents doivent, pour être valable, être ratifiées par notre Direction qui engage seule notre société.

3.Nos prix sont toujours donnés sans engagement et sont revisables suivant les modifications de nos usines, postérieures à la réception de nos  offres ou confirmations de commandes. Nous nous réservons le droit de vous facturer au prix définitif basé sur le montant qui nous aura été porté en compte par le fabricant. Toutes modifications incombent à l’acheteur, y compris celles trouvant leurs origines dans les impôts, taxes, droit d’entrée, fluctuations de cours, etc.

4.Les délais de livraison ne sont pas de rigueur et ne sont jamais formellement garantis. Ils sont donnés simplement à titre d’indication. Les retards ne peuvent en aucun cas justifier de la part du client, soit l’annulation de la commande, soit la résolution de celle-ci. En aucun cas nous ne serons tenus de devoir payer une indemnité quelconque du chef de retard.

5.Si l’exécution de nos obligations se trouve empéchée par une cause étrangère, notamment par cas fortuit ou force majeure, l’exécution du contrat sera suspendue, si l’obstacle n’est que temporaire et éteinte si l’obstacle est définitif.

6.Sauf stipulation contraire, le montage n’est pas compris dans la livrai son. Nos marchandises se conforment le plus possible aux dimensions  et descriptions de nos prospectus. Nous nous réservons cependant le droit de les changer sans préavis suivant les modifications et améliorations jugées nécessaires par nos foumisseurs.

7.Aucun retour généralement quelconque de marchandises n’est accepté sans notre accord écrit préalable.
Retours sur la fourniture de bureau 

•  Le produit ne vous convient:
  Délai 1 semaine pour le signaler. Marchandises et emballages en par fait état.Conditionnement respecté.Preuve d’achat (étiquette picking : étiquette blanche qui accompagne le colis).

• La marchandise est endommagée:
  Demande sous 48H. Preuve d’achat (étiquette picking).

• Vous n’avez pas reçu la quantité commandée:
  Demande sous 48H. Preuve d’achat (étiquette picking).

• Vous n’avez rien reçu:
  Délai 1 semaine pour le signaler.

8.Quelle que soit la destination des marchandises et les conditions de la commande, la livraison est réputée avoir lieu dans nos usines et entrepôts avant l’expédition, sauf conventions contraires expresses agréées par écrit de notre part. La livraison est effectuée soit par la remise directe au client, soit par simple avis de mise à disposition, soit par la délivrance des pièces dans nos usines et entrepôts à un expéditeur ou transporteur désigné par le client ou à défaut de cette désignation, choisi par nous.

9.Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, même en cas de vente-franco-destination. Les prix de transport sont remis à titre de renseignement et sans engagement de notre part. Les marchandises restent notre proprieté jusqu’à paiement complet du prix d’achat. L’acheteur est néanmoins tenu de la perte même par cas fortuit ou de force majeure.

10.Toute réclamation sera faite endéans les 8 jours de la réception des marchandises qui, à défaut, seront considérées comme agréées par l’acheteur. En cas de défaut ou d’erreur reconnue par nous, notre responsabilité se limitera à enlever et remplacer ce qui ne serait pas conforme à la commande ou aurait fait l’objet d’une erreur à notre seule discrétion et sans que l’acheteur puisse réclamer de dommages et intérêts.

11.La T.V.A. en vigueur ou à venir est à charge du client.

12.Nos factures sont réputées agréés par le client, à défaut d’avoir fait l’objet d’une réclamation écrite, dans un délai de 10 jours à dater de leur  envoi.

13.Nos factures sont payables au grand comptant au siège de notre société. Toute facture portera un intérêt annuel égal à 12% l’an et ce à partir du jour de son échéance, sans sommation ni mise en demeure, l’échéance du terme en tenant lieu. Les conditions de l’acheteur différentes des notres ne sont pas acceptées. En cas de non paiement d’une facture à l’échéance, il est formellement convenu entre parties qu’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% sera due sur le montant des factures impayées avec un minimum de €125 par facture. La présente  clause ne dérogera pas à l’obligation des intérêts moratoires prévus.

14.Lorsque le crédit de l’acheteur se détériore, nous nous réservons le droit même après expéditions partielles d’un marché, d’exiger de l’acheteur
les garanties que nous jugeons convenables en vue de la bonne exécution des engagements pris. Le refus d’y satisfaire nous donne le droit d’annuler tout ou partie du marché.

15.En cas de non-payement d’une facture à l’échéance, nous nous réservons le droit d’exiger le payement immédiat de toutes factures non encore échues.

16.L’acceptation de traites en payement ne peut en aucun cas donner lieu à une novation de dette.

17.Au cas où le contrat de vente serait résilié un dédommagement de 40% sera dû.

18.Notre garantie sur toute marchandise livrée ne s’étend pas au delà de la garantie normale de nos usines. Les frais de déplacement et de monta
ge, lors du remplacement de pièces défectueuses seront portés en compte à l’acheteur. Les dommages résultant de défaut ou de toute
autre cause ne nous seront pas imputables. L’exécution de nos obliga tions de garantie est subordonnée à l’obligation de l’acheteur de régler
nos factures dans les trente jours fin de mois à compter de la date de facturation.

19.Une participation aux frais de port de €11,16 sera facturée pour les commandes de papier, cartouches, enveloppes et etiquettes d’un montant inférieur à €200 HTVA. Une participation aux frais de port de €4,99 sera facturée pour les commandes de fournitures de bureau inférieures à €75 HTVA.

20.En cas de contestation, les tribunaux de Bruxelles ou les tribunaux du domicile de l’acheteur au choix du vendeur sont seuls compétents.

21.Conformément à la loi du 8/12/92 sur la vie privée, nous vous signalons que des informations personnelles concernant nos clients et prospects
ont été répertoriées dans nos fichiers. Si vous le souhaitez vous pouvez consulter, modifier ou supprimer ces données. 

22Nous reprendrons les emballages vides, conformément à la Directive Européenne 94/62/CE, sur demande préalable et écrite du client.

Algemene Verkoopsvoorwaarden

1.Behoudens overeengekomen afwijkingen, door ons uitdrukkelijk en schriftelijk aanvaard, zullen de hierna opgesomde algemene voorwaarden de betrekkingen beheren met de kliënt, die verklaart er kennis van genomen te hebben en te aanvaarden.

2.De overeenkomsten gesloten met onze afgevaardigden, en onze vertegenwoordigers of met hun agenten, dienen, om geldig te zijn, bekrachtigd te worden door onze Direktie, die alleen onze vennootschap verbindt.

3.Onze prijzen worden steeds zonder verbintenis opgegeven en zijn onderhevig aan de eventueel door onze fabrieken vast te stellen wijzigingen sedert de aanbiedingen en order-bevestigingen. Wij behouden ons uitdrukkelijk het recht voor de definitieve eindprijs in rekening te brengen, gebaseerd op het aan ons door de fabrikant- leverancier berekende bedrag. Alle wijzigingen welke intreden komen ten laste van de kopers, inbegrepen deze veroorzaakt door lasten, taksen, invoerrechten, koerswijzigingen, enz.

4.De leveringstermijnen worden enkel ten titel van inlichting gegeven en zijn niet bindend. De vertragingen kunnen uit hoofde van de kliënt geenszins. hetzij het nietig verklaren van de bestelling, hetzij de verbreking ervan, rechtvaardigen. In geen geval zullen wij gehouden zijn enige vergoeding te betalen uit hoofde van vertraging.

5.Indien de uitvoering van onze verplichtingen verhinderd wordt door een onbekende oorzaak, namelijk door toeval of overmacht, zal de uitvoering van het kontrakt geschorst worden indien de verhindering tijdelijk is, en nietig verklaard worden indien deze verhindering definitief is.

6.Behoudens andere vermelding is de montage niet begrepen in de levering. De levering geschiedt zoveel mogelijk volgens afmetingen, afbeeldingen en beschrijvingen, evenwel met voorbehoud van het recht tot afwijkingen, wijzigingen en verbeteringen, nodig bevonden door onze leverancier.

7.Geen enkele terugzending van goederen, van welke aard ook, zal aanvaard worden zonder ons voorafgaand schriftelijk akkoord.
Terugname op kantoorbenodigdheden:

• Het produkt bevalt niet:
  1 week om het probleem te vermelden - goederen in originele verpakking - picking.

• De goederen zijn beschadigd:
  48 uur om het te vermelden - picking.

• Vergissing in de bestelde hoeveelheden:
  48 uur om het te vermelden - picking.

• De klant heeft niks gekregen:
  1 week om het te vermelden.

8. Wat de bestemming van de goederen en de bestellingsvoorwaarden betreft, zal behoudens uitdrukkelijke tegenstrijdige overeenkomsten door ons aanvaard, de levering beschouwd worden als zijnde uitgevoerd in onze werkhuizen en magazijnen voor de verzending. De levering  wordt uitgevoerd, hetzij door gewoon bericht van ter beschikkingstelling, hetzij door aflevering der stukken in onze werkhuizen en magazijnen aan een expediteur of transporteur door de kliënt aangesteld of bij gebreke van deze aanduiding, door ons te kiezen.

9.Het vervoer van goederen gebeurt voor rekening en verantwoording van de koper, zelfs in geval van verkoop franco-bestemming. De vervoerkosten worden gegeven ten titel van inlichting en zonder verbintenis van onzentwege. De koper is nochtans verantwoordelijk voor het verlies ervan, zelfs door toeval of overmacht.

10.Elke klacht dient gemaakt te worden binnen de 8 dagen van de ontvangst der goederen, die, bij gebreke hieraan, beschouwd zullen worden als zijnde door de koper aanvaard. In geval van een door ons erkend gebrek of vergissing. zijn wij verantwoordelijk voor het terugnemen en het vervangen van hetgeen niet met de bestelling overeenstemt of dat het voorwerp zou uitmaken van een vergissing van onzentwege, zonder dat de koper chadevergoeding zou kunnen eisen.

11.De B.T.W. van toepassing op het ogenblik van de bestelling of in de toekomst is ten laste van de kliënt.

12.Indien de kliënt geen schriftelijke klacht indient binnen de 10 dagen te rekenen vanaf de datum van verzending, worden onze fakturen  beschouwd als zijnde aanvaard.

13.Onze fakturen zijn kontant betaalbaar op de zetel van onze maatschappij. Elke faktuur heeft een jaarlijkse interest gelijk aan12% per jaar en dit
vanaf de vervaldag, zonder aanmaning of ingebrekestelling.
Andersluitende bepalingen van de koper worden niet aanvaard. In geval van niet betaling van een faktuur op haar vervaldag, is er tussen de partijen formeel overeengekomen dat een forfaitaire en onherleidbare vergoeding van 15% verschuldigd zal zijn op het bedrag van de niet betaalde fakturen met een minimum van €125 per faktuur. Huidige clausule wijkt niet af van de verplichting der voorzien moratoire interesten.

14.Indien de kredieten der aankoper verminderen, behouden wij ons het recht voor, zelfs na gedeeltelijke levering van goederen, van de aankoper geschikte waarborgen te eisen teneinde een goede uitvoering van de genomen verbintenissen na te leven. Weigeringen hieraan te voldoen, geeft ons het recht gans of gedeeltelijk de aankoop te vernietigen.

15.In geval van niet-betaling van een faktuur op de aangeduide vervaldag, behouden wij ons het recht voor de onmiddellijke betaling te vorderen
van alle nog niet vervallen fakturen.

16.Het aanvaarden van wissels ter betaling kan in geen geval tot schuldvernieuwing aanleiding geven.

17.Bij verbreking van het verkoopkontrakt zal een schadevergoeding van 40% geeïst worden.

18.Onze waarborg op het geleverde materiaal strekt zich niet verder uit dan de fabrikagegarantie, vastgesteld door de leverancier. Reis-en montage kosten bij vervanging van defekte stukken worden de koper in rekening gebracht. Wij zijn niet aansprakelijk voor schade voortkomende uit enig
defekt of uit, welke oorzaak dan ook. Het nakomen van onze waarborgverplichtingen is afhankelijk van de verplichting van de koper onze fakturen binnen dertig dagen na faktuurdatum te voldoen.

19.Bij bestellingen van papier, cartridges, omslagen en etiketten kleiner dan €200 ( BTW niet inbegrepen), zullen €11,66 vrachtkosten aangerekend worden. Bij bestelling van bureaumateriaal minder dan €75 zullen er €4,99 vrachtkosten aangerekend worden.

20.In geval van betwisting zijn de rechtbank te Brussel of de rechtbanken volgens de verblijfplaats der aankoper naar keuze van de verkoper de enige bevoegde.

21.In overeenstemming met de wet van 8/12/92 op het privéleven, informeren wij U dat persoonlijke gegevens over onze klanten en prospecten,
opgenomen werden in onze bestanden. Indien U dit wenst kunt U deze gegevens raadplegen, wijzingen of annuleren.